Garant de la sécurité des passagers et de tout l’équipage à bord du car, l’autocariste est tenu de connaître et de respecter les réglementations qui encadrent cette activité. Ainsi, la durée de travail, la durée du repos, l’amplitude maximale doivent être connues pour éviter tout désagrément pendant les trajets. Retrouvez dans cet article les réglementations que les autocaristes doivent appliquer.
Le temps de travail
Que vous soyez conducteur de car pour une entreprise ou à votre propre compte la réglementation n° 561-2006 du conseil des communautés européennes, encadrant le temps de repos et de travail doit être appliquée par tous. Ces critères importants servent à mieux encadrer cette activité et garantir la sécurité de tous.
En effet, la réglementation en vigueur stipule que le temps de travail d’un conducteur dans les États de l’UE est fixé à 12 h en simple équipage. Cet horaire peut être reporté à 14 h ou au maximum à 18 h lorsqu’il y a deux conducteurs du début jusqu’à la fin du service.
Notons que 12 h de travail ne signifie pas 12 h de conduite, mais plutôt 12 h de temps auquel le chauffeur est à la disposition de l’entreprise. Ces heures comprennent le temps que prend le conducteur pour régler toutes les activités avant le trajet, le trajet et l’après trajet. Il s’agit notamment de :
- De la vérification des papiers du véhicule et de l’ordre de mission ;
- Mettre le car à température moteur ;
- Dégivrer les pare-brise au besoin.
Une fois ces mesures prises, il peut se mettre à la disposition des clients pour voyager en autocar paisible. Le temps de travail hebdomadaire défini par la réglementation est de 6 jours consécutifs. Cependant, ce temps peut être augmenté lorsque le conducteur est hors du territoire des États de l’UE.
Le temps de conduite
En fait, le temps de conduite continue recommandé d’un conducteur est de 9 h par jour, ce temps peut être porté jusqu’à 10 h au besoin seulement deux fois par semaine. Ensuite, la durée de conduite continue d’un chauffeur ne doit pas dépasser 4 h et 30 minutes sans pause. Il a droit à un repos de 45 minutes en journée, il a la possibilité de diviser en deux temps de repos de 15 et de 30 minutes.
Par contre, le temps de conduite continue sans interruption pour les voyages nocturnes est de 4 h avec une pause de 45 minutes également. Le chauffeur peut aussi décider d’avoir un repos de ces 3/4 d’un coup ou le scinder en deux. Pour toute location d’autocars pour du tourisme ou n’importe quel déplacement, VOYAGES LASSERE met ses services à votre disposition.
Le temps de repos
Après des heures de conduite, le chauffeur doit faire le plein d’énergie en se reposant. Il doit bénéficier de 11 h de repos consécutifs entre deux jours de travail. Si le chauffeur décide de profiter de ce temps de repos en plusieurs parties ; il est porté à 12 h divisibles en deux, c’est-à-dire 3 h et 9 h de repos. En sommes, le repos hebdomadaire du chauffeur est de 45 h consécutives.
Les documents éligibles à avoir durant les trajets
Pour les entreprises qui proposent des services de location de bus ou ceux qui font du transport directement, les pièces ci-dessous doivent se retrouver à bord des bus :
- La carte grise ;
- La copie conforme de licence communautaire ;
- L’attestions d’aménagement du véhicule ;
- L’attestation d’assurance et de constat amiable ;
- L’attestation de la SACEM pour l’autorisation de l’écoute de la radio ;
- Le PV des mines et certificats de contrôle périodique ;
- Le permis de conduite du chauffeur ;
- L’attestation de formation conducteur ;
- Le billet collectif ;
- Les disques de chronotachygraphes ;
- La liste des passagers.
Assurez-vous d’avoir vos pièces à jour durant les trajets pour ne pas être dans le collimateur des autorités. Les réglementations concernent certes les autocaristes, mais les passagers du bus comme ceux du bateau de plaisance doivent aussi les connaître.
